Vive le domaine public !

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(l’artiste Eisen Bernard Bernardo s’amuse en mixant art classique – ici La Jeune Fille à la perle de Vermeer – et magazines contemporains)

J’ai assisté jeudi soir à la conférence Voyage dans le domaine public, délivrée à la bibliothèque Brassens du 75014. Cette conférence était ainsi chapeautée : exploration des richesses et potentialités du domaine public. Un intitulé prometteur, pour une conférence qui fut effectivement riche, instructive et stimulante ! Après la conférence, la bibliothèque avait aussi organisé un petit pot convivial pour favoriser les questions et les échanges.

J’ai passé une soirée passionnante qui m’a, aussi, donné l’occasion de papoter avec des gens qui bossent dans les métiers du livre et de la création.

[Deux mots sur le réseau Paris Bibliothèques (leur site : ici) : ce réseau produit les expositions et les animations (ateliers, conférences, débats…) de toutes les bibliothèques parisiennes. Ils font un boulot formidable ! En outre, on peut s’inscrire à leur Newsletters pour être informé par mail de tous leurs événements, 1 fois par mois.]

 

Ce qui a retenu mon attention lors de cette conférence :

  • Définition rapide : les œuvres qui se trouvent dans le domaine public sont tout simplement celles qui ne sont PAS ou PLUS protégées par les droits d’auteur. PAS protégées quand l’artiste a choisi de laisser ses œuvres libres de droit, et PLUS protégées quand l’auteur des œuvres est mort depuis 70 ans (en France). Exemple : les œuvres de Michel Tournier, qui vient de mourir (18 janvier 2016) tomberont dans le domaine public dans 70 ans : en 2086. Concrètement, les œuvres qui tombent dans le domaine public en 2016 sont celles des auteurs morts en 1945.
  • Une œuvre qui se trouve dans le domaine public est tout simplement une œuvre que n’importe qui a le droit de récupérer gratuitement (et non pas de s’approprier !) pour l’utiliser : des photos de Doisneau pour illustrer un bouquin, un extrait de Balzac pour chapeauter un article, un tableau de Monet en format géant pour égayer le hall d’une gare, etc.
  • Par rapport à la loi des 70 ans, deux exceptions : les prorogations de guerre (résumé Wikipédia : « les prorogations pour faits de guerre sont (ou ont été) des extensions de la durée des droits d’auteur, accordées aux œuvres publiées avant ou pendant les conflits mondiaux du XXe siècle, et ajoutées à la durée normale de ces droits, afin de compenser les pertes d’exploitation occasionnées par ces guerres ») et les auteurs morts pour la France (résumé Wikipédia : « la durée de protection des œuvres des auteurs morts pour la patrie est augmentée de 30 ans, en sus des prorogations de guerre éventuelles ») (liste des écrivains morts pour la France : ici).
  • Constat : en France, les œuvres tombées dans le domaine public restent finalement « sacrées » et on ne fait rien pour communiquer sur le fait qu’elles sont libres de droit. La ministre de la Culture Fleur Pellerin a repoussé le « projet de loi pour une République numérique » en considérant qu’un tel projet était « dangereux, inutile et inapproprié » ! Les pays anglo-saxons (EU, Angleterre) et les pays de l’Europe du Nord sont beaucoup moins frileux que nous. Ils n’ont pas de réticence à rendre véritablement disponibles des œuvres légalement libres de droit.
  • Un joli texte de Victor Hugo à propos de la « propriété » intellectuelle : Le  livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient – le mot n’est pas trop vaste – au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous.
  • Le domaine public est actuellement au cœur du débat à cause de la révolution numérique : on constate en effet une modification énorme de la circulation de ces œuvres, et cela de façon internationale.
  • Cas particulier d’Antoine de Saint-Exupéry (et de son célébrissime Petit Prince, livre le plus vendu dans le monde) assez croustillant : le journal Libération en a parlé ici en évoquant le paradoxe France/étranger : l’auteur est tombé dans le domaine public en 2015 presque partout dans le monde, sauf en France !
  • Cas particulier de Hitler et de son ouvrage Mein Kampf, qui tombe dans le domaine public en 2016 (et que les éditions Fayard rééditent).
  • Cas particulier de Anne Frank, morte en 1945, mais dont le Journal ne tombera pas dans le domaine public cette année, puisque son père a fait modifier le texte (en coupant certains passages) et qu’il n’est mort qu’en 1980. Un article du Figaro qui résume bien l’affaire ici.
  • Certains artistes contemporains (musique par exemple) comprennent qu’ils auront plus de succès en laissant leurs œuvres libres de droit : ils mettent leurs créations à la disposition gratuite du public pour booster leur diffusion. C’est finalement un bon moyen de communiquer sur leur travail et d’en tirer profit.
  • Les créations de la Nasa et de la Maison Blanche passent directement dans le domaine public.
  • Festival du Domaine Public : première édition en 2015. Un résumé de leur programme 2015 disponible : ici.

 

Cette conférence m’a amenée à une autre réflexion : que penser des millions d’œuvres qui circulent librement sur le web alors qu’elles ne sont pas encore libres de droit ? est-ce que c’est grave ? que faire ? Je suis la première à utiliser gratuitement des œuvres (graphisme, photos, tableaux) pour illustrer ce blog. Et j’ai plutôt le sentiment de participer à la diffusion d’œuvres qui méritent de circuler un maximum gratuitement, même si leur auteur n’est pas mort depuis 70 ans ! Mais je dois reconnaître, et c’est encore un autre sujet, que je néglige parfois une étape essentielle : préciser, sous chacune des illustrations que j’utilise, au minimum le nom de l’artiste, et si possible, le titre de l’œuvre. Conclusion : dans les jours qui viennent, je reprendrai l’intégralité des images que j’ai postées sur ce blog depuis décembre et j’informerai, quand c’est possible et que ce n’est pas déjà fait, leur identité. Ce devrait être bouclé avant dimanche soir 🙂

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